Rappel des Lois pénales et commerciales de Valbourg

Code Pénal de la Baronnie de Valbourg


Article I :

La parole de la Baronne Angella Kelter fait force de loi.
Elle peut outrepasser ce code pénal.


Article II :

Nul n'est sensé ignorer la Loi !
Toute personne au sein de la Baronnie est considérée comme en ayant pris connaissance et accepte de s’y soumettre.


Article III :

Droit de passage

Toute personne arrivant sur les terres de la Baronne Angella Kelter doit se soumettre à un recensement au poste de garde le plus proche et venir payer un droit de passage de 500 pièces d'or. Tout contrevenant sera expulsé et passible d’une amende ou de la confiscation de son matériel si il viole aussi l'article IV.


Article IV :

Bienséance

Règles de bienséance de la Baronnie ; Port d'arme et de casque.

* Pour tous les visiteurs de la Baronnie, il est fortement conseillé de venir désarmé, à visage découvert, sans plusieurs sorts de protection et de se présenter aux autorités compétentes présentes qui jureront de la situation et pourrons ou non vous demander de quitter les terres de la Baronne Angella Kelter.

* Les armes sont permises si elles ne sont pas considérées comme hostiles, et les casques (ou autres artefacts sur la tête), si ils ne dissimulent pas l'identité de leur porteur.
L'invisibilité et la furtivité, étant non seulement une dissimulation de l'identité, mais aussi une dissimulation de la présence de la personne, seront châtiées par la confiscation des biens du contrevenant.

* L'autorité compétente qui interpelle l'individu a tous pouvoir pour évaluer dans quelle mesure les armes sont hostiles et si le casque (ou autres artefacts sur la tête) dissimule l'identité. Elle a donc toute liberté de demander de retirer le couvre-chef ou de ranger les armes.
En cas de refus, la sanction est la confiscation de l'arme et /ou du dit couvre-chef.


Article V :

Invocations

Toute invocation sera abattue à vue et le propriétaire sera sanctionné par une amende déterminée par la catégorie de l’invocation, sauf en cas de permission de l'autorité compétente.
Les animaux sauvages sont considérés comme dangereux et seront abattus à vue, qu'ils soient invoqués ou non.
Les familiers devront rester en dehors de la cité.

Amende suivant la catégorie de l’invocation :

Invocation de niveau 1 : 500 pièces d’or.
Invocation de niveau 2 : 1000 pièces d’or.
Invocation de niveau 3 : 1500 pièces d’or.
Invocation de niveau 4 : 2000 pièces d’or.
Invocation de niveau 5 : 2500 pièces d’or.
Invocation de niveau 6 : 3000 pièces d’or.
Invocation de niveau 7 : 3500 pièces d’or.
Invocation de niveau 8 : 4000 pièces d’or.
Invocation de niveau 9 : 4500 pièces d’or.
Invocation de niveau 10 : 5000 pièces d’or.
Invocation de niveau 11 : 5500 pièces d’or.
Invocation de niveau 12 : 6000 pièces d’or.

Les amendes sont cumulables en cas de plusieurs invocations.


Article VI :

Vols, pillages, viols et meurtres

* En cas de vol et de pillage la sanction est la restitution de l'objet volé et une amende du montant de sa valeur triplée à remettre à l'autorité compétente.

En cas de refus les sanctions sont les suivantes :

De 1 à 1000 pièces d'or : couper un doigt.
De 1001 à 5000 pièces d'or : couper deux doigts.
De 5001 à 10000 pièces d'or : couper trois doigts.
De 10001 à 20000 pièces d'or : couper quatre doigts.
De plus de 20000 pièces d’or : couper la main.

* Tout viol sera sanctionné par l'émasculation en place publique.

* Tout meurtre sera puni de mort par décapitation en place publique.

Appendice de l'article 3 :
Selon les crimes commis et en fonction des circonstances, la peine du condamné pourra se voir modifiée et la sentence transformée sous les bons soins du bourreau de la cite.


Article VII :

Insulte et propagande

Une insulte faite à Baronne Angella Kelter ou sur le nom de la Baronne Angella Kelter ou sur les autorités compétentes se verra imposée la sanction suivante : des excuses publiques et une amende de 1000 pièces d’or.
Si la dite personne ne coopère pas, sa langue sera coupée.


Article VIII :

Destruction de propriété et violation de résidence

* Dégradation de matériel public, la destruction d'une propriété de la cité est punie par son remboursement et une amende plus ou moins grave dépendante des intentions de la personne.
La personne interpellant est celle qui détermine les intentions et donc la gravité de l'amende.

* La violation et la destruction d'un bien privé sont sanctionnées par le remboursement des biens détruits. Le propriétaire des biens peut également demander une réparation suivant la gravité des préjudices moraux et matériels commis.


Article IX :

Traîtrise et espionnage

Une personne reconnue coupable de ces chefs d'accusation se verra confisquée de son arme et de son armure ou tout autre bien le cas échéant. S'en suivront un emprisonnement et des tortures. Le supplice d'exécution sera déterminé par le bourreau de la cité.


D'autres articles et/ou sanctions pourront être rajoutée ultérieurement.

Décret par ordre de la Baronne Angella Kelter

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Règles commerciales de la cité de Valbourg !

Les utilisations de biens publics et privés dans un but commercial sont, à compter du jour de parution du présent décret, soumises au règlement suivant :

~ Ouverture de commerce :

Tout lancement d'activité rémunératrice utilisant des locaux, publics ou privés, doit faire l'objet d'une demande écrite préalable aux autorités de la ville pour validation.

~ Les campagnes promotionnelles :

L'installation de pancartes en dehors des zones de libre affichage et l'utilisation du crieur public sont soumises à une demande écrite de la part de l'intéressé.

~ Taxes d'exploitation :

L'exercice de l'activité en question sera soumis à des taxes fixées en concertation entre les responsables commerciaux et les autorités de la ville. Tout responsable commercial se doit d'acquitter ces dites taxes sous peine d'interdiction d'activité temporaire ou définitive.

~ Règles de concurrence :

Les responsables de ces activités se devront de pratiquer une politique tarifaire juste et respectant les règles de la concurrence économique. Il sera donc décidé d'un taux minimum pour chaque prestation. La majoration de ce taux reste à la convenance des dits responsables.

~ Délais d'autorisation :

Toutes les demandes écrites seront étudiées avec le plus grand soin dans les plus brefs délais, il sera donc inutile de les reformuler à chaque rencontre occasionnelle d'un haut responsable.

~ Exceptions au présent règlement :

Est exclu de ce règlement tout commerce occasionnel réalisé sur le lieu d'échange public communément nommé marché ainsi que toutes les activités relatives à l'établissement nommé Boxon.

Clause de Rétroactivité :

Les responsables devant régulariser leur situation sont priés de le signaler par écrit en précisant la nature de l'offre économique ainsi que les tarifs minimaux pratiqués. Ils restent néanmoins exonérés des taxes dues pour la période d'activité précédant la parution du présent décret.

Clause de confidentialité :

Pour toute correspondance relative au présent règlement, les messages écrits se devront d'être confidentiels jusqu'à acceptation du projet.

D'autres closes et/ou sanctions pourront être rajoutées ultérieument.

Décret par ordre du Baron Cargal.